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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRUISEC
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SELECT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SELECT
FRUISEC Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1293761
Date de dépôt :
27/12/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/12/2014

Présentation de la marque SELECT

Déposée le 27 décembre 1984 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRUISEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SELECT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRUISEC domicilié(e) La Morélie, Lot no 2,24120 TERRASSON LA VILLEDIEU (dossier no 2271931) - 24120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 307 963 389 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE Direction Juridique domicilié(e) 42 rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2271931) - 78220 - France.

La marque SELECT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1293761.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SELECT est expirée depuis le 27 décembre 2014.

FRUISEC a également déposé les autres marques suivantes : LE FRUIT, L'IDEE, LA CREATION FRUISEC DEPUIS 1889 , SELECT , FRUISEC , V SELECT , FRUISEC DEPUIS 1889 , LE FRUIT, L'IDEE, LA CREATION


FRUISEC Société par Actions Simplifiée - La Morélie, Lot no 2,24120 TERRASSON LA VILLEDIEU (dossier no 2271931) - 24120 - France - SIREN 307963389


SB ALLIANCE Direction Juridique - 42 rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2271931) - 78220 - France


Renouvellement sans limitation le 8 septembre 2004 n°2271931 - Publication au BOPI 2004-09-08

Renouvellement sans limitation n°2039174 - Publication au BOPI 1994-47

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-21

Inscription le 17 janvier 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°406001 - Publication au BOPI 2005-01-17

Inscription le 10 octobre 1994 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE; CHANGEMENT D'ADRESSE n°177160 - Publication au BOPI 1994-10-10

Huiles et graisses comestibles, noix, cerneaux de noix, fruits préparés et emballés.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.